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US VESOUL PETANQUE
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REGLEMENT INTERIEUR de l’USV PETANQUE.
Le présent règlement intérieur vient compléter les statuts modifiés en assemblée générale extraordinaire du 5 décembre 2021.


Art 1 : Droits, devoirs et obligations des membres.
Tous les membres sont tenus de respecter et d’appliquer le présent règlement intérieur, ils sont également tenus au respect d’autrui et s’engagent à n’user d’aucune violence physique ou verbale envers les autres et à ne se livrer à aucun propos ou acte discriminatoire de quelque nature que ce soit.
Ils ont aussi le devoir, dans la mesure de leurs disponibilités, de participer au bon fonctionnement de l’association en aidant les membres du Comité Directeur lors des manifestations organisées par le club.
Sauf circonstance exceptionnelle, toute personne s’engageant pour une mission, qui viendrait à se retrouver dans l’impossibilité de l’assumer devra trouver un remplaçant.
Art 2 : Cotisations.
Toute personne qui n’aura pas réglé sa cotisation au 31 mars de l’année en cours se verra refuser l’accès aux installations du club.
Art 3 : Carte de sociétaire.
Il est possible pour toute personne non licenciée, désirant jouer et utiliser les installations de l’USV, d’acquérir une carte de membre sociétaire (avec l’aval du CD) celle-ci est annuelle, son montant sera fixé chaque année par décision de l’AG. Les membres sociétaires doivent se conformer au présent règlement intérieur lors de l’utilisation des installations. Pour rappel, cette carte ne donne pas le droit de participer aux concours officiels et ne donne pas non plus le droit de vote en AG.
Les personnes licenciées dans d’autres clubs et demandant à utiliser nos installations de façon régulières pourront acquérir une carte de membre avec autorisation du comité directeur. Un tarif sera proposé en AG. Ce tarif sera susceptible d’être modifié en AG chaque année.
Art 4 : Statut des membres du Comité Directeur.
Sous contrôle du président, les membres élus au CD, chacun dans la mission qui lui a été confiée, assurent le bon fonctionnement de l’association, ils doivent, entre autre participer à la bonne marche quotidienne de l’association ainsi qu’à l’organisation des manifestations.
Tout membre qui ne respecterait pas ces obligations serait considéré comme démissionnaire du CD.
Ils sont assurés par l’assurance de la FFPJP pour toutes les activités qu’ils exercent au sein de l’association ainsi que pour les déplacements qu’ils effectuent pour le compte de celle-ci.
Pour tous les déplacements exceptionnels, qu’ils effectuent, ils percevront une indemnité kilométrique basée sur le tarif des indemnités fiscalement acceptées et qui sont réévaluées chaque année par l’administration fiscale, les frais de bouche et de couchage afférents à leur(s) mission(s) leurs seront remboursés sur justificatifs.


Art 5 : Gestion stade et local club.
La gestion du stade est assurée par un responsable assisté d’un ou plusieurs adjoints, ils sont tous désignés par le CD. Ils sont chargés de veiller à la bonne utilisation des lieux, par les membres du club, ainsi qu’au respect des consignes.
 Sauf manifestation organisée par le club, l’enceinte du stade sera ouverte et à la disposition des membres du lundi au samedi de 13 h 30 à 19 h, le local club attenant, sera quant à lui ouvert les mêmes jours de 17 à 19 h l’horaire de fermeture doit impérativement être respecté.
Il est interdit de fumer y compris cigarette électronique sur les terrains, les animaux de compagnie même tenus en laisse sont interdits dans l’enceinte des jeux.
Les membres pourront également utiliser les terrains pendant les week-end mais devront en demander l’autorisation, ainsi que la clé du portail, soit au responsable, soit à la présidente, soit à un membre du Comité Directeur possédant la clé, cette utilisation sera sous l’entière responsabilité du demandeur.
L’accès au stade et l’utilisation des installations de l’USV est réservée aux membres du club, toutefois ceux-ci pourront inviter exceptionnellement des personnes non adhérentes qui seront sous leur entière responsabilité, celles-ci devront respecter les règles d’utilisation des installations.
Si une personne non adhérente venait à demander la possibilité d’utiliser les installations de façon plus ou moins régulière, il lui sera proposé l’acquisition d’une carte de sociétaire qui lui donnerait le droit d’utiliser les installations du club aux mêmes conditions que les membres actifs.
Pour les jours de concours, les prix des boissons sont définis par le CD et s’appliquent à tous les membres du club, participants ou non au concours.
Aucune(s) autre(s) boisson(s) que celles proposées par le club ne sont autorisées dans l’enceinte du stade.


Art 6 : Boulodrome.
La gestion du boulodrome est assurée par un responsable assisté d’un ou plusieurs adjoints, ils sont tous désignés par le CD, ils sont chargés de veiller à la bonne utilisation des lieux par les membres du club ainsi qu’au respect des consignes.
En dehors des manifestations organisées par le club, le boulodrome sera ouvert du lundi au vendredi, de 13 h 30 à 19 h en période hivernale soit du 1 er octobre au 31 Mars ainsi qu’en cas de mauvais temps en période estivale et suivant les disponibilités d’un responsable. Toutefois il est possible que de nouveaux horaires et jours d’ouverture soit mis en place en fonction du coût du chauffage.
L’accès à celui-ci est réservé aux membres du club, pour les non adhérents, se référer à l’article 5 du présent règlement (accès au stade). Si le chauffage a été mis en service lors de l’utilisation du boulodrome le week-end par un membre, celui-ci devra s’acquitter d’une somme définie par le CD, cette somme est décomptée par 1/2 journée elle est fixée à 15 € pour l’année 2022, elle pourra être revalorisée en fonction des augmentations des prix du gaz.
L’accès au boulodrome est interdit à toute personne dont le comportement ou les propos porteraient atteinte au confort, à la dignité et/ou la sécurité des autres usagers et des biens. L’introduction ou la consommation de substances illégales, toxiques ou nocives pour la santé, est rigoureusement interdit. Tout licencié de l’association ou licencié extérieur qui contreviendrait à ces dispositions s’expose à des sanctions disciplinaires. Il est également interdit de fumer, y compris cigarette électronique, dans l’enceinte du boulodrome, ainsi que d’introduire des animaux domestiques même tenus en laisse. Il n’est pas permis d’entrer dans l’enceinte des toilettes avec des boules.
Les membres s’engagent à effectuer à leurs frais les réparations des dommages qu’ils auraient pu causer pendant leur activité.
En cas d’impossibilité pour le responsable de pouvoir effectuer la fermeture, celui-ci en laissera le soin à une personne de confiance afin que les consignes soient respectées, notamment la fermeture des portes, l’extinction des lumières et du chauffage si ceux-ci ont été utilisés et vérification de la fermeture du bar, de l’extinction des cafetières et du four.
Sécurité :
EN CAS D’URGENCE, L’EVACUATION DU BOULODROME SE FERA PAR LES GRANDES PORTES DONNANT SUR LE STADE
Art 7 : Indemnités de déplacement des joueurs.
Les joueurs qui représentent le club lors des championnats qualificatifs aux championnats de France, pourront percevoir des indemnités de déplacement en fonction du nombre de kilomètres parcourus pour se rendre sur le lieu de la compétition, toutefois le covoiturage devra être privilégié afin de ne pas alourdir ces frais. Une demande écrite (documents au club) devra parvenir au bureau dès la fin des championnats, aucune réclamation ne sera admise après le 30 septembre. Un barème de remboursement sera établi par le Comité Directeur.
Art 8 : Récompenses des bénévoles et des joueurs.
Les joueurs qui auront effectués des performances significatives lors des diverses compétitions se verront octroyer des récompenses en fonction du niveau atteint.
Le présent règlement intérieur a été validé en assemblée générale extraordinaire du 5 décembre 2021, il est donc applicable à partir de cette date.
Il sera affiché au local du club au stade ainsi qu’au boulodrome, tout membre qui souhaiterait en avoir une copie devra en faire la demande au secrétaire 

Fait à Vesoul le 5 décembre 2021.